Groupe scout La Roselière

Etat au 25 mai 2019

Article 1 : Forme juridique

Le groupe scout « La Roselière » est constitué en association au sens des articles 60 ss. CC. Son siège est à Yverdon–les–Bains.

Article 2 : Buts

Le groupe scout « La Roselière », fondé à Yverdon–les–Bains en 1989, vise à l’épanouissement et à la responsabilisation des enfants et des jeunes qui lui sont confiés. Il cherche particulièrement à :

promouvoir l’esprit d’ouverture et de compréhension envers autrui ;
donner l’occasion de vivre dans la nature en la respectant ;
encourager la participation dans la communauté ;
soutenir la recherche et la réflexion sur le sens de la vie et de la foi, dans le respect
des convictions religieuses de chacun.

Le groupe scout « La Roselière » est un groupe à but non lucratif qui accueille et respecte les enfants de toutes religions. Le développement spirituel de ses membres passe par des activités de prévention, de réflexion et de sensibilisation.

Article 3 : Affiliation

Le groupe scout « La Roselière » est membre de l’Association du scoutisme vaudois (ASVd) et du Mouvement scout de Suisse (MSdS).

Article 4 : Les membres

Sont membres actifs :

tou–te–s les responsables, louvettes, louveteaux, éclaireuses, éclaireurs, cordées, pionniers, guides et routiers inscrit–e–s au groupe ;
les membres du Comité de la Roselière.

Sont membres sympathisant–e–s toutes les personnes, physiques ou morales, intéressées par les activités du groupe.
Tou–te–s les membres sont bénévoles.

Article 5 : Organes

L’association est composée des organes suivants :

l’Assemblée générale ;
le Conseil des responsables, qui constitue la direction du groupe ;
la Maîtrise de groupe ;
le Comité de la Roselière ;
le Clan.

Article 6 : L’Assemblée générale

L’Assemblée générale est convoquée par écrit au moins une fois par année, dans un délai minimum de 15 jours.
Participent à l’Assemblée générale avec le droit de vote :

les membres actif–ve–s de 16 ans révolus ;
les membres actif–ve–s de moins de 16 ans, représenté–e–s à l’Assemblée générale par l’un–e de leurs représentant–e–s légaux–légales, à raison cependant d’une seule voix par famille.

Le Comité de l’Association pour la cabane du groupe scout La Roselière ainsi que le Clan disposent chacun d’une voix.

Les membres sympathisant–e–s, les parents des enfants qui ne détiennent pas l’autorité parentale et le–la second–e représentant–e légal–e d’un–e enfant disposent d’une voix
consultative.

L’Assemblée générale est présidée par le–la président–e du Comité de la Roselière.

Rôle de l’Assemblée générale :

désigne le Comité de la Roselière et le–la président–e de ce comité ;
nomme le–la Responsable de groupe sur proposition du Conseil des responsables ;
nomme deux vérificateur–trice–s des comptes et approuve les comptes ;
fixe les cotisations des membres acti–ve–s et sympathisant–e–s sur proposition du Comité de la Roselière.

Les vérificateur–trice–s des comptes sont choisi–e–s en–dehors de la Maîtrise de groupe ainsi que du Comité de la Roselière.

La cotisation est annuelle. Une exception court pour les personnes s’inscrivant entre le 1er septembre et le 31 décembre de l’année courante. La cotisation est alors partielle ; son montant équivaut environ au tiers de la cotisation annuelle et est fixé par l’Assemblée générale. Dès l’année d’après, les personnes concernées paient la cotisation annuelle.

Sauf disposition contraire des statuts, l’Assemblée générale prend ses décisions à la majorité absolue des membres présent–e–s. En cas d’égalité, la voix du–de la président–e du Comité de la Roselière est prépondérante.

Article 7 : Le Conseil des responsables

Le Conseil des responsables est composé du–de la Responsable de groupe, de ses adjoint–e–s, des Responsables de branche, du–de la Responsable du matériel de groupe, du–de la
Conseiller–ère et des Responsables d’unité. Ceux–celles–ci ont tou–te–s 18 ans révolus.

Rôle du Conseil des responsables :

traite toutes les questions importantes touchant le groupe ;
fixe les points forts pour les activités du groupe ;
veille à l’application des valeurs et des méthodes pédagogiques du scoutisme ;
nomme les Responsables de branches, d’unité et les adjoint–e–s ;
désigne un–e représentant–e qui sera membre à part entière du Comité de l’association pour la cabane du groupe scout La Roselière.

Article 8 : La Maîtrise de groupe

La Maîtrise de groupe est composée du–de la Responsable de groupe et de son–sa–ses adjoint–e–s, des Responsables de branche, des Responsables d’unité et leur–e–s adjoint–e–s.

Rôle de la Maîtrise de groupe :

se réunit au minimum deux fois l’an pour planifier et organiser les activités scoutes ;
propose le–la Responsable de groupe à l’Assemblée générale après consultation du Comité de la Roselière ;
désigne les prochains responsables à effectuer une formation, selon les besoins des unités et les disponibilités desdit–e–s responsables;
élit en son sein les Responsables d’unité ;

Article 9 : Le Comité de la Roselière

Le Comité de la Roselière est composé d’au moins quatre parents ou représentant–e–s légaux–légales de membres actif–ve–s, quel que soit l’âge de ceux–celles–ci, ainsi que du–de la Responsable de groupe et de son–sa–ses adjoint–e–s. Les membres de la maîtrise de groupe ne peuvent pas être président–e du Comité de la Roselière. Un seul parent ou représentant–e légal–e par famille peut être membre du Comité de la Roselière. Les membres du Comité, y compris son–sa président–e, sont élu–e–s pour deux ans et sont rééligibles. A titre exceptionnel, l’Assemblée générale peut décider d’octroyer la qualité de membre du Comité de la Roselière à d’autres personnes.

Rôle du Comité de la Roselière :

appuie et conseille le Conseil des responsables en lui laissant toute liberté quant au travail scout ;
désigne en son sein un–e caissier–ère ;
désigne en son sein un–e secrétaire ;
si nécessaire, appuie le Conseil des responsables dans ses relations avec les autorités, la presse et l’opinion publique ;
s’occupe de la couverture en assurances du groupe ;
présente un bref rapport d’activité à l’Assemblée générale.

Article 10 : Le Clan

Le Clan est composé de membres sympathisant–e–s, notamment d’ancien–ne–s membres actif–ve–s de La Roselière. Il possède une voix de groupe à l’Assemblée générale, fonctionne de manière autonome et intervient sur demande de la Maîtrise, selon la disponibilité de ses membres.

Rôle du Clan :

soutient les responsables et le groupe lors d’activités diverses ;
défend les intérêts du groupe dans ses relations publiques,
peut présenter un bref rapport d’activité à l’Assemblée générale

Article 11 : Le–la Responsable de groupe

Le–la Responsable de groupe est élu–e pour deux ans par l’Assemblée générale. Il–elle dispose des compétences requises par sa fonction. Il–elle est rééligible. Cette élection doit être ratifiée par l’Association du Scoutisme Vaudois. Le–la Responsable de groupe est âgé–e de 20 ans révolus.

Rôle du–de la Responsable de groupe :

coordonne les activités entre les différentes branches ;
organise les activités et les manifestations concernant l’ensemble du groupe ;
de concert avec le Comité de la Roselière, planifie les contacts avec les autorités et les médias ;
représente le groupe vis–à–vis de l’Association du Scoutisme Vaudois et du Mouvement scout de Suisse ;
représente le groupe de concert avec le Comité de la Roselière, notamment vis–à–vis des parents, des autorités et des médias ;
présente un rapport d’activité à l’Assemblée générale ;
planifie la formation des responsables ;
convoque l’Assemblée générale une fois par année, de concert avec le Comité de la Roselière ;
peut s’entourer d’adjoint–e–s pour le–la seconder dans ce rôle.

Article 12 : Les Responsables de branche

Les Responsables de branche sont nommé–e–s par le Conseil des responsables. Ils–elles encadrent et supervisent la formation des responsables à tous les niveaux dans leur branche. Ils–elles collaborent à la préparation des activités de groupe.

Article 13 : Le–la coach–conseiller–ère

Le–la Conseiller–ère est désigné–e par l’Association du scoutisme audois. Il–elle assiste et conseille le groupe dans les tâches administratives relative à l’Association du scoutisme
vaudois et est le représentant de Jeunesse+Sport. Il–elle constitue une personne de référence en cas de conflit, qu’il soit interne ou externe au groupe.

Article 14 : Les Responsables d’unité

Les Responsables d’unité sont nommé–e–s par la Maîtrise de groupe. Ils–elles s’occupent de la bonne marche de leur unité. Ils–elles ont 18 ans révolus. Ils–elles sont secondé–e–s
par un–e ou plusieurs adjoint–e–s.

Rôle des Responsables d’unité :

assurent la progression scoute de chacun des enfants ;
organisent le semestre et les activités scoutes ;
sont les principales personnes de référence des participant–e–s

Article 15 : Stage

Un stage probatoire de trois mois en tant qu’adjoint–e dans une unité est exigé avant la nomination de tout–e responsable scout–e.

Article 16 : Engagement

Le–la Responsable de groupe, le–la secrétaire, le–la caissier–ière et le–la président–e du Comité de la Roselière engagent le groupe par leur signature.

Article 17 : Responsabilités

La responsabilité personnelle des membres pour les dettes du groupe est exclue.

Article 18 : Ressources du groupe

Les ressources financières du groupe sont :
les cotisations des membres acti–ve–s et sympathisant–e–s ;
les revenus afférents aux activités organisées par le groupe ;
les dons, les legs ;
les subventions ;
toutes autres ressources compatibles avec les présents statuts.

Les dettes du groupe scout La Roselière sont uniquement garanties par l’actif social, les membres étant exonéré–e–s de toute responsabilité personnelle quant aux engagements de l’association. Les membres n’ont aucun droit sur l’avoir social.

Article 19 : Démission

Les membres du Comité de la Roselière démissionnent par écrit ou par courriel auprès du–de la président–e du Comité de la Roselière et du–de la Responsable de groupe dans un délai de trois mois.

Le–la président–e du Comité de la Roselière démissionne par écrit ou par courriel auprès du–de la Responsable de groupe dans un délai de trois mois.

Le–la Responsable de groupe démissionne par écrit ou par courriel dans un délai de six mois auprès du–de la président–e du Comité de la Roselière, de la Maîtrise de groupe et de l’Association du Scoutisme Vaudois. Le Conseil des responsables peut réduire ce délai à deux mois, pour autant qu’un successeur–qu’une successrice soit trouvé–e pour reprendre
le poste dans ce délai. Les statuts de l’Association du Scoutisme Vaudois sont réservés.

Tous les autres membres adressent leur démission par écrit ou par courriel au–à la Responsable de groupe avant le 1er novembre. Dans le cas contraire, ils–elles sont redevables de la cotisation de l’Association du Scoutisme Vaudois pour l’année suivante.

Article 20 : Exclusion

En cas de dissensions graves au sein du groupe, l’arbitrage du Comité de la Roselière est requis.

Lorsque la relation de confiance est rompue, la–les personne–s en cause peut–peuvent être exclue–s :

les scout–e–s et les responsables adjoint–e–s, par le Conseil des responsables ;
les Responsables d’unité, par le Comité de la Roselière ;
le–la Responsable de groupe, par l’Assemblée générale à une majorité deux tiers des membres présent–e–s ;
les membres du Comité de la Roselière, par l’Assemblée générale ;
les membres sympathisants, par l’Assemblée générale.

Toute décision d’exclusion doit être motivée par courrier postal, conformément aux statuts du Mouvement scout de Suisse et de l’Association du scoutisme vaudois. Un recours selon
les statuts de l’Association du scoutisme vaudois est réservé.

Article 21 : Dissolution

La dissolution du groupe ne peut être décidée que par une Assemblée générale extraordinaire convoquée à cet effet et qui réunit au moins les deux tiers des membres. Si l’Assemblée générale extraordinaire convoquée ne comprend pas cet effectif, une nouvelle assemblée sera convoquée dans les trente jours et qualifiée quel que soit le nombre des membres présent–e–s. La dissolution sera validée si approuvée par les deux tiers des membres présent–e–s. En cas de dissolution, les avoirs en espèces, matériel et immeubles seront confiés à l’Association du scoutisme vaudois, conformément à l’art. 12 de ses statuts.

Article 22 : Modifications

La modification des présents statuts peut être portée en tout temps à l’ordre du jour de l’Assemblée générale, sur proposition du Conseil des responsables, de la Maîtrise de
groupe et/ou du Comité de la Roselière. La majorité des deux tiers des membres présent–e–s est requise.

Ces présents statuts entrent en vigueur après approbation de l’Assemblée générale et de l’Association du Scoutisme Vaudois.

Approuvé par l’Assemblée générale, le 25.05.2019.

Statuts